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Questions avec réponses

21 questions

1. Question n° 0294S posée par M. Jean-Jacques Lozach

   Prise en charge des activités physiques adaptées par l'assurance maladie et stratégie nationale pour le sport-santé et bien-être

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   08/12/2022

   Pertinence

2. Question n° 1993S posée par M. Jean-Claude Anglars

   Revalorisation des pensions de retraites les plus faibles des artisans et commerçants et solidarité nationale

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion - Insertion

   16/12/2021

   Pertinence

3. Question n° 1909S posée par M. Philippe Mouiller

   Réformes concernant les fauteuils roulants

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

   04/11/2021

   Pertinence

4. Question n° 1809S posée par M. Henri Cabanel

   Différence de situations entre les vaccinés cas contacts et les cas contacts non vaccinés

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   23/09/2021

   Pertinence

5. Question n° 1668S posée par M. Daniel Chasseing

   Prise en charge de l'insuffisance rénale chronique terminale

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

   13/05/2021

   Pertinence

6. Question n° 1074S posée par M. Didier Rambaud

   Devenir des maisons de naissance

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

   09/01/2020

   Pertinence

7. Question n° 0650S posée par M. Jean-Luc Fichet

   Prescription de compléments alimentaires

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

   21/02/2019

   Pertinence

8. Question n° 1440S posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Prise en charge par l'assurance maladie du matériel d'aide à la personne d'occasion

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   05/05/2016

   Pertinence

9. Question n° 1350S posée par M. Patrick Abate

   Avenir du régime local d'assurance maladie en Alsace-Moselle

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

   28/01/2016

   Pertinence

10. Question n° 1087S posée par Mme Karine Claireaux

    Prix des dispositifs médicaux correcteurs de la vision

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    09/04/2015

    Pertinence