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Questions avec réponses

86 questions

1. Question n° 0730S posée par M. Rachel Mazuir

   Modalités de contrôle des distributeurs de lait

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du numérique

   13/03/2014

   Pertinence

2. Question n° 0725S posée par M. Jean-Jacques Lozach

   Avenir du site d'emboutissage industriel de La Souterraine (Creuse)

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du numérique

   06/03/2014

   Pertinence

3. Question n° 0720S posée par M. Robert Laufoaulu

   Fonds marins de la zone économique exclusive de Wallis-et-Futuna

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du numérique

   27/02/2014

   Pertinence

4. Question n° 10303 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

   Situation critique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales

   Réponse du Ministère de la défense

   06/02/2014

   Pertinence

5. Question n° 0692S posée par M. Jean-Claude Leroy

   Situation de l'industrie cimentière

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du numérique

   30/01/2014

   Pertinence

6. Question n° 0697S posée par Mme Claire-Lise Campion

   Situation de l'emploi chez l'industriel et équipementier des télécommunications Alcatel-Lucent

   Réponse du Ministère de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique

   30/01/2014

   Pertinence

7. Question n° 10127 posée par M. François Marc

   Place donnée au secteur de la galvanisation en France

   Réponse du Ministère du redressement productif

   23/01/2014

   Pertinence

8. Question n° 10006 posée par M. Jean-Claude Leroy

   Situation de l'industrie cimentière

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   16/01/2014

   Pertinence

9. Question n° 0670S posée par M. Michel Boutant

   Conséquences du coût d'achat des papiers recyclés sur l'industrie papetière

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du numérique

   26/12/2013

   Pertinence

10. Question n° 09930 posée par Mme Colette Mélot

    Réglementation applicable aux jouets susceptibles de contenir des substances chimiques dangereuses

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    26/12/2013

    Pertinence