Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 1214S posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

Souveraineté et indépendance sanitaires de la France

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

11/06/2020
Pertinence
Question n° 0725S posée par M. Jean-Jacques Lozach

Avenir du site d'emboutissage industriel de La Souterraine (Creuse)

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du numérique

06/03/2014
Pertinence
Question n° 0399S posée par M. Yves Krattinger

Situation du secteur de la construction métallique

Réponse du Ministère chargé du budget

21/03/2013
Pertinence
Question n° 0126S posée par M. Michel Le Scouarnec

Emploi dans le Morbihan

Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

20/09/2012
Pertinence
Question n° 0208S posée par M. Jean-Pierre Vial

Projets industriels du groupe Alcan-Rio Tinto en vallée de la Maurienne

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

10/04/2008
Pertinence
Question n° 1172S posée par Mme Michelle Demessine

Dégradation de la situation économique et industrielle de la métropole lilloise

Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

16/11/2006
Pertinence
Question n° 0685S posée par M. Michel Duffour

Réorientation des missions de la SNECMA

Réponse du ministère : Défense

21/12/1999
Pertinence
Question n° 0354S posée par M. Xavier de Villepin

Politique industrielle de la France

Réponse du ministère : Défense (S.E.)

17/10/1991
Pertinence
Question n° 0072S posée par M. Roger Husson

Avenir du site de Carling-Saint-Avold en Moselle

Réponse du ministère : Privatisation

31/05/1986
Pertinence