Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
240 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
192 questions
-
Question n° 20155 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Conséquences de la réduction de la dotation horaire pour la rentrée scolaire dans le département des Hauts-de-Seine
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 19649 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Avenir de l'Institut de l'enfance et de la famille (IDCF)
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
-
Question n° 19701 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Situation des personnes atteintes du syndrome d'apnée destructive du sommeil
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
-
Question n° 18445 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Situation de l'entreprise Elecma de Suresnes
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 18457 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Avenir de l'industrie aéronautique nationale
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 18374 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Restructuration du groupe CEAC-Fulmen
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 18177 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Restauration scolaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 17300 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Moyens financiers de la délégation française présente aux jeux Paralympiques d'Atlanta
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
-
Question n° 17247 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Réglementation du droit d'usage à l'école de programmes audiovisuels déjà diffusés
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 16666 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Insuffisance des moyens financiers alloués à la délégation française aux jeux Olympiques
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence