Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
240 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
192 questions
-
Question n° 03800 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Attribution du titre de "reconnaissance de la Nation"
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 03989 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Mention "guerre d'Algérie" sur le titre de pension des anciens combattants d'Afrique du nord
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
-
Question n° 04573 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Hausses excessives des loyers
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 05006 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Lutte contre la toxicomanie: déontologie
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 05007 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Lutte contre la toxicomanie en milieu scolaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 05008 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Fermeture de petits commissariats et de postes de police
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 05284 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Moyens de lutte contre la toxicomanie
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
-
Question n° 05350 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Activités d'une association de défense des citoyens
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 0165S posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Respect des droits de l'homme dans l'entreprise
Réponse du ministère : Droits de l'homme
Pertinence
-
Question n° 05945 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Effectif des administrations
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence