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102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
83 questions
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Question n° 13056 posée par M. Patrice Gélard
Programmes universitaires refusés par la Commission européenne des programmes Tempus Tacis
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 13057 posée par M. Patrice Gélard
Devenir du stock d'or albanais confisqué depuis 1945
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 14893 posée par M. Patrice Gélard
Allocation de parent isolé pour les Français ayant un conjoint étranger sans visa de séjour
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 14894 posée par M. Patrice Gélard
Problèmes posés par le changement d'heure
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 14895 posée par M. Patrice Gélard
Date unique de commémoration de la fin des hostilités en Algérie
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 14896 posée par M. Patrice Gélard
Regroupement de l'Institut national de recherche pédagogique et du centre national de documentation pédagogique
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 15973 posée par M. Patrice Gélard
Complexité des démarches administratives pour obtenir la délivrance de documents officiels
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 18352 posée par M. Patrice Gélard
Accès des fonctionnaires de catégorie B au détachement comme attaché temporaire d'enseignement et de recherche
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 20279 posée par M. Patrice Gélard
Service national et politique d'emploi des jeunes
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 20685 posée par M. Patrice Gélard
Financement des campagnes électorales
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence