Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 05749 posée par M. Patrice Gélard

    Statut des infirmiers psychiatriques

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 07449 posée par M. Patrice Gélard

    Election des membres du conseil des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 16319 posée par M. Patrice Gélard

    Interdiction de fabrication et de prescription de médicaments homéopathiques

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16899 posée par M. Patrice Gélard

    Traumatisés crâniens

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 20701 posée par M. Patrice Gélard

    Avenir de la profession de pharmacien

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 32422 posée par M. Patrice Gélard

    Financement de la politique de prévention de l'alcoolisme

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  7. Question n° 09110 posée par M. Patrice Gélard

    Condition de formation des médecins du travail

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Forte

  8. Question n° 00557 posée par M. Patrice Gélard

    Droit aux prestations en nature

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  9. Question n° 00881 posée par M. Patrice Gélard

    Conditionnement des médicaments

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte