Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 13965 posée par M. Xavier de Villepin

Missions d'évaluation de la protection vieillesse des Français d'Afrique

Réponse du ministère : Coopération

22/02/1996
Pertinence
Question n° 05747 posée par M. José Balarello

Conséquences de la dévaluation du franc CFA pour les retraités français expatriés dans les pays de la zone franc

Réponse du ministère : Coopération

14/04/1994
Pertinence
Question n° 05352 posée par M. René Marquès

Prise en compte des retraites des Français ayant travaillé à l'étranger, et plus particulièrement au Gabon

Réponse du ministère : Coopération

24/03/1994
Pertinence
Question n° 05401 posée par M. André Vézinhet

Conséquences de la dévaluation du franc CFA sur les retraites des Français d'Afrique francophone

Réponse du ministère : Coopération

24/03/1994
Pertinence
Question n° 05405 posée par M. Gérard Miquel

Conséquences de la dévaluation du franc CFA sur les retraites des Français d'Afrique francophone

Réponse du ministère : Coopération

24/03/1994
Pertinence
Question n° 05195 posée par M. Philippe Madrelle

Conséquences de la dévaluation du franc CFA

Réponse du ministère : Coopération

10/03/1994
Pertinence
Question n° 18818 posée par M. Jacques Habert

Choix de personnels contractuels au lycée Blaise-Pascal de Libreville

Réponse du ministère : Coopération

28/11/1991
Pertinence
Question n° 13037 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Indemnisation des Français rapatriés d'Afrique

Réponse du ministère : Coopération

20/12/1990
Pertinence
Question n° 06706 posée par M. Charles de Cuttoli

Scolarisation des élèves français au Gabon

Réponse du ministère : Coopération

26/10/1989
Pertinence
Question n° 04534 posée par M. Jacques Habert

Scolarisation des enfants français au Gabon

Réponse du ministère : Coopération

27/04/1989
Pertinence