Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

61 questions

Question n° 00040 posée par M. Josselin de Rohan

Aide aux pays du tiers-monde

Réponse du ministère : Coopération

03/04/1986
Pertinence
Question n° 02697 posée par M. Josselin de Rohan

Aide aux pays du tiers-monde

Réponse du ministère : Coopération

18/09/1986
Pertinence
Question n° 04270 posée par M. Alain Pluchet

Etats africains bénéficiant de la présence de coopérants français

Réponse du ministère : Coopération

29/01/1987
Pertinence
Question n° 0182S posée par M. André Rouvière

Situation des enfants français scolarisés au Gabon

Réponse du ministère : Coopération

13/05/1987
Pertinence
Question n° 01126 posée par M. Charles de Cuttoli

Personnels enseignants de recrutement local

Réponse du ministère : Coopération

04/08/1988
Pertinence
Question n° 01578 posée par M. Olivier Roux

Télévision francophone : Canal France

Réponse du ministère : Coopération

22/09/1988
Pertinence
Question n° 02264 posée par M. Paul d'Ornano

Collège français de Djibouti

Réponse du ministère : Coopération

10/11/1988
Pertinence
Question n° 03675 posée par M. Xavier de Villepin

Accès de Radio France international à Canal France international

Réponse du ministère : Coopération

23/02/1989
Pertinence
Question n° 03914 posée par M. Jacques Habert

Logement des coopérants français affectés au Gabon

Réponse du ministère : Coopération

09/03/1989
Pertinence
Question n° 04534 posée par M. Jacques Habert

Scolarisation des enfants français au Gabon

Réponse du ministère : Coopération

27/04/1989
Pertinence