Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

61 questions

Question n° 1038S posée par M. Richard Yung

Taxe de solidarité sur les billets d'avion

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

04/05/2006
Pertinence
Question n° 18723 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Lutte contre le paludisme

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

14/07/2005
Pertinence
Question n° 17690 posée par Mme Christiane Demontès

Lutte contre le paludisme

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

19/05/2005
Pertinence
Question n° 07434 posée par M. Emmanuel Hamel

Lutte contre le paludisme

Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie

08/05/2003
Pertinence
Question n° 06631 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan de la journée de la francophonie

Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie

27/03/2003
Pertinence
Question n° 32398 posée par M. René Trégouët

Aide publique au développement

Réponse du ministère : Coopération

05/04/2001
Pertinence
Question n° 23586 posée par M. Emmanuel Hamel

Instituteurs français exerçant une mission de coopération en Afrique subsaharienne

Réponse du ministère : Coopération

16/03/2000
Pertinence
Question n° 22719 posée par M. Emmanuel Hamel

Risques d'épidémies de méningites à méningocoques en Afrique

Réponse du ministère : Coopération

10/02/2000
Pertinence
Question n° 19119 posée par M. Emmanuel Hamel

Promotion en Afrique d'un modèle " industrie-artisanat "

Réponse du ministère : Coopération

30/09/1999
Pertinence
Question n° 16532 posée par M. Emmanuel Hamel

Lutte contre le virus Ebola

Réponse du ministère : Coopération

20/05/1999
Pertinence