Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 0321C posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    La réforme du collège

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0254C posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Le logement étudiant

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0139C posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Situation des universités françaises à l'heure de la rentrée 2013

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0048C posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Le commerce extérieur

    Réponse du Ministère du commerce extérieur

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0032C posée par Mme Mireille Schurch

    L'hébergement d'urgence

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0002C posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    L'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes

    Réponse du Ministère des droits des femmes

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0227C posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    La rentrée scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0194C posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    L'apprentissage dans le cadre des douzièmes journées de l'apprentissage

    Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 0155C posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Aggravation des inégalités sociales dans le système scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0057C posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    L'éducation et l'ascension sociale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte