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Questions avec réponses

45 questions

1. Question n° 10376 posée par Mme Kristina Pluchet

   Prise en compte des spécificités rurales dans la refonte de la cartographie de l'éducation prioritaire et bilan des dispositifs correctifs en vigueur

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   29/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 10932 posée par M. Alain Joyandet

   Siège de l'agence nationale de la cohésion des territoires

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   20/06/2019

   Pertinence

3. Question n° 08868 posée par Mme Frédérique Puissat

   Modernisation et sécurisation des axes routiers Grenoble-Sisteron-Gap

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   14/02/2019

   Pertinence

4. Question n° 04212 posée par M. Michel Forissier

   Réalité locale et égalité des chances éducatives

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   05/04/2018

   Pertinence

5. Question n° 10637 posée par M. Claude Domeizel

   Fonctionnement et avenir de la ligne ferroviaire régionale de transport de voyageurs Grenoble-Gap

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   27/02/2014

   Pertinence

6. Question n° 22218 posée par Mme Annie David

   Refonte du contrôle aérien

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   02/02/2012

   Pertinence

7. Question n° 17519 posée par M. Yves Chastan

   Diminution du nombre de postes d'enseignants

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   10/03/2011

   Pertinence

8. Question n° 12506 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

   Liste des autoroutes prévues en 1987 qui n'ont pas encore été réalisées

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   11/03/2010

   Pertinence

9. Question n° 08679 posée par M. Jean Besson

   Contrepartie accordée aux communes traversées par un pipeline

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   14/05/2009

   Pertinence

10. Question n° 08402 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Liste des autoroutes prévues en 1987 qui n'ont pas encore été réalisées

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    16/04/2009

    Pertinence