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Questions avec réponses

19 questions

1. Question n° 11227 posée par M. Alain Joyandet

   Développement de nouvelles lignes de trains d'équilibre du territoire

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   18/04/2024

   Pertinence

2. Question n° 08871 posée par Mme Frédérique Puissat

   Hypothèse de la fermeture de la ligne Grenoble-Gap

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   14/02/2019

   Pertinence

3. Question n° 21453 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

   Financements de la liaison ferroviaire entre Lyon et Turin

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   21/04/2016

   Pertinence

4. Question n° 10637 posée par M. Claude Domeizel

   Fonctionnement et avenir de la ligne ferroviaire régionale de transport de voyageurs Grenoble-Gap

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   27/02/2014

   Pertinence

5. Question n° 22218 posée par Mme Annie David

   Refonte du contrôle aérien

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   02/02/2012

   Pertinence

6. Question n° 05459 posée par M. Michel Charasse

   Données statistiques sur les transports en commun

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   04/09/2008

   Pertinence

7. Question n° 03048 posée par M. Claude Domeizel

   Conséquences du gel des projets d'autoroutes sur la poursuite de l'A 51 Sisteron-Grenoble

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   10/01/2008

   Pertinence

8. Question n° 02904 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

   Projet de tunnel ferroviaire entre Lyon et Turin

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   20/12/2007

   Pertinence

9. Question n° 01474 posée par M. Marcel Vidal

   Développement des voies de communication de l'arc sud méditerranéen

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   01/08/2002

   Pertinence

10. Question n° 20448 posée par M. José Balarello

    Infrastructures des transports en région Rhône-Alpes

    Réponse du ministère : Équipement

    18/11/1999

    Pertinence