Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 02623 posée par M. Hubert Haenel

    Développement d'une politique nationale ou communautaire des contrats d'entretien de l'espace

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  2. Question n° 04547 posée par M. Hubert Haenel

    Diffusion de la loi montagne et de ses textes d'application

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  3. Question n° 08904 posée par M. Hubert Haenel

    Développement d'une politique nationale ou communautaire des contrats d'entretien de l'espace

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  4. Question n° 08913 posée par M. Hubert Haenel

    Diffusion de la loi Montagne et de ses textes d'application

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0154S posée par M. Roland Courteau

    Classement de communes de l'Aude en zone de montagne

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Forte

  6. Question n° 12847 posée par M. Daniel Eckenspieller

    Déroulement des élections des représentants des personnels

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  7. Question n° 13929 posée par M. Emmanuel Hamel

    Développement des contacts entre les enseignants et le service de protection maternelle et infantile (PMI)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  8. Question n° 29450 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Traitements chirurgicaux de la maladie de Parkinson

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 35125 posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Dysfonctionnements des centres opérationnels d'alerte de la gendarmerie nationale

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 01538 posée par M. Hubert Haenel

    Etat de la justice dans le Haut-Rhin

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Forte