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Questions avec réponses

15 questions

1. Question n° 0981S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

   Avenir de la ligne ferroviaire Grenoble-Veynes

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   31/10/2019

   Pertinence

2. Question n° 08868 posée par Mme Frédérique Puissat

   Modernisation et sécurisation des axes routiers Grenoble-Sisteron-Gap

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   14/02/2019

   Pertinence

3. Question n° 08871 posée par Mme Frédérique Puissat

   Hypothèse de la fermeture de la ligne Grenoble-Gap

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   14/02/2019

   Pertinence

4. Question n° 21453 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

   Financements de la liaison ferroviaire entre Lyon et Turin

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   21/04/2016

   Pertinence

5. Question n° 17576 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

   Fermeture totale de la route départementale n°1091 entre Briançon et Grenoble

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   30/07/2015

   Pertinence

6. Question n° 16337 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

   Fermeture totale de la route départementale n°1091 entre Briançon et Grenoble

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   21/05/2015

   Pertinence

7. Question n° 0161C posée par M. Pierre Bernard-Reymond

   La montagne : aménagement du territoire, problématiques foncières, développement économique

   Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

   08/11/2013

   Pertinence

8. Question n° 0198G posée par M. Pierre Bernard-Reymond

   Rapport de la commission « Mobilité 21 » et chaînon routier Grenoble-Gap

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   05/07/2013

   Pertinence

9. Question n° 18334 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

   Demande de communication du dossier Environnement de l'A 51

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   28/04/2011

   Pertinence

10. Question n° 17493 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Communication du dossier "Environnement" du projet d'autoroute A 51

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    10/03/2011

    Pertinence