Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

51 questions

Question n° 36172 posée par M. Louis Souvet

Statistiques relatives au diplôme d'enseignement universitaire général

Réponse du ministère : Éducation

01/11/2001
Pertinence
Question n° 35811 posée par M. Emmanuel Hamel

Réalisation de plusieurs enquêtes sur les attentes des étudiants en sciences pendant leurs études

Réponse du ministère : Éducation

18/10/2001
Pertinence
Question n° 35812 posée par M. Emmanuel Hamel

Amélioration de l'information sur les études scientifiques à l'université : mise en place d'un tutorat d'information

Réponse du ministère : Éducation

18/10/2001
Pertinence
Question n° 35818 posée par M. Emmanuel Hamel

Constitution d'un réseau de structures d'aide aux projets des étudiants en sciences

Réponse du ministère : Éducation

18/10/2001
Pertinence
Question n° 35819 posée par M. Emmanuel Hamel

Mise en place d'un fonds d'aide aux initiatives dans les filières scientifiques

Réponse du ministère : Éducation

18/10/2001
Pertinence
Question n° 34531 posée par M. Bernard Fournier

Désaffection des études scientifiques

Réponse du ministère : Éducation

26/07/2001
Pertinence
Question n° 33093 posée par M. René Trégouët

Institut de l'Internet

Réponse du ministère : Éducation

17/05/2001
Pertinence
Question n° 32163 posée par M. Emmanuel Hamel

Disparition de l'examen médical systématique en cours moyen 2 (CM 2) regrettable

Réponse du ministère : Éducation

22/03/2001
Pertinence
Question n° 32178 posée par M. Emmanuel Hamel

Enseignement supérieur : organisation de " nocturnes en bibliothèque "

Réponse du ministère : Éducation

22/03/2001
Pertinence
Question n° 29665 posée par M. Emmanuel Hamel

Sensibilisation de la médecine scolaire aux problèmes de surdité

Réponse du ministère : Éducation

07/12/2000
Pertinence