Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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171 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

159 questions

  1. Question n° 04145 posée par M. Emmanuel Hamel

    Intensification de la coopération entre le service de santé des armées et la sécurité civile

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0014G posée par Mme Annie David

    Plans sociaux de licenciements

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01538 posée par M. Hubert Haenel

    Etat de la justice dans le Haut-Rhin

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00057 posée par M. Michel Doublet

    Actions de prévention et d'éducation alimentaire et reconnaissance de la profession de diététicien

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00099 posée par M. Louis de Broissia

    Responsabilité des enseignants et des éducateurs à l'égard des jeunes

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 37692 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Réglementation des pêches exceptionnelles

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 37044 posée par M. Michel Guerry

    Avenir de la francophonie en Turquie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 36172 posée par M. Louis Souvet

    Statistiques relatives au diplôme d'enseignement universitaire général

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 35811 posée par M. Emmanuel Hamel

    Réalisation de plusieurs enquêtes sur les attentes des étudiants en sciences pendant leurs études

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 35812 posée par M. Emmanuel Hamel

    Amélioration de l'information sur les études scientifiques à l'université : mise en place d'un tutorat d'information

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne