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Questions avec réponses

33 questions

1. Question n° 08868 posée par Mme Frédérique Puissat

   Modernisation et sécurisation des axes routiers Grenoble-Sisteron-Gap

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   14/02/2019

   Pertinence

2. Question n° 08871 posée par Mme Frédérique Puissat

   Hypothèse de la fermeture de la ligne Grenoble-Gap

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   14/02/2019

   Pertinence

3. Question n° 17493 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

   Communication du dossier "Environnement" du projet d'autoroute A 51

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   10/03/2011

   Pertinence

4. Question n° 1008S posée par M. Claude Domeizel

   Devenir de l'Observatoire de Haute-Provence

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   09/09/2010

   Pertinence

5. Question n° 12506 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

   Liste des autoroutes prévues en 1987 qui n'ont pas encore été réalisées

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   11/03/2010

   Pertinence

6. Question n° 11277 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

   Crédits d'études engagés pour le projet de l'A 51

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   10/12/2009

   Pertinence

7. Question n° 08679 posée par M. Jean Besson

   Contrepartie accordée aux communes traversées par un pipeline

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   14/05/2009

   Pertinence

8. Question n° 08402 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

   Liste des autoroutes prévues en 1987 qui n'ont pas encore été réalisées

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   16/04/2009

   Pertinence

9. Question n° 03048 posée par M. Claude Domeizel

   Conséquences du gel des projets d'autoroutes sur la poursuite de l'A 51 Sisteron-Grenoble

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   10/01/2008

   Pertinence

10. Question n° 0528G posée par M. Jean Faure

    Autoroute A 51 Grenoble-Sisteron

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    29/06/2001

    Pertinence