Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

30 questions

  1. Question n° 04040 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Campagne d'information sur les accidents domestiques des enfants

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05418 posée par M. Jean Boyer

    Grenoble (Isère): suspension du tiers payant

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05648 posée par M. Jean Boyer

    Agrément des centres de procréation

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12361 posée par M. Charles Descours

    Personnel de la sécurité sociale de l'Isère

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14963 posée par M. Charles Descours

    Inégalité des allocataires au regard des prestations familiales

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15587 posée par M. Emmanuel Hamel

    Financement des centres de santé et de soins des mutuelles

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 24019 posée par M. Alfred Foy

    Devenir de la fonction d'aide-soignant

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03468 posée par M. Georges Gruillot

    Politique en faveur du développement de la lecture

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03678 posée par M. Jean Boyer

    Mutuelles étudiantes régionales

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06764 posée par M. Emmanuel Hamel

    Réinsertion des femmes libérées de prison

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Très faible