Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 09491 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Services rendus par Météo-France dans les communes de montagne

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04950 posée par Mme Martine Berthet

    Menace de fermeture des stations Météo France de Chamonix-Mont-Blanc et Bourg-Saint-Maurice-Les Arcs

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03468 posée par Mme Martine Berthet

    Menace de fermeture des stations Météo France de Chamonix-Mont-Blanc et Bourg-Saint-Maurice-Les Arcs

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09470 posée par Mme Colette Giudicelli

    Pathologies respiratoires et pollutions atmosphériques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09238 posée par M. Louis Nègre

    Dangereuse diminution de la superficie et de l'épaisseur de la banquise arctique

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02120 posée par M. Christian Cambon

    Lutter contre la pollution atmosphérique

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01439 posée par M. Louis Nègre

    Avenir des forêts françaises

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  8. Question n° 22511 posée par M. Philippe Dallier

    Mise en oeuvre du programme EcoCité

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18334 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Demande de communication du dossier Environnement de l'A 51

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17493 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Communication du dossier "Environnement" du projet d'autoroute A 51

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible