Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 0636G posée par Mme Mathilde Ollivier

    Enfants à la rue

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de l'enfance

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01944 posée par M. Philippe Mouiller

    Situation des étudiants en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 2308G posée par Mme Émilienne Poumirol

    Privatisation du secteur de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21715 posée par M. Laurent Lafon

    Possibilités de réutilisation des masques chirurgicaux à usage unique pour le grand public

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1186G posée par M. Jean-Marie Morisset

    Situation de la médecine psychiatrique en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05904 posée par M. Arnaud Bazin

    Inégalités soulevées par le délai d'accès à une greffe de rein dans notre pays

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1100S posée par M. Jean-Claude Carle

    Droit de recours des tiers en matière d'urbanisme

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0997S posée par M. Roland Courteau

    Degré de préparation de la France face à un tremblement de terre

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05648 posée par M. Jean Boyer

    Agrément des centres de procréation

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04195 posée par M. Henri Collette

    Développement de l'enseignement de l'hydrologie

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible