Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 0140G posée par Mme Annick Jacquemet

    Pénurie de paracétamol pédiatrique

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 2197G posée par M. Jean Hingray

    Wokisme dans l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0901G posée par M. Loïc Hervé

    Scolarisation des enfants suisses en France

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0883G posée par M. Michel Savin

    Burkini

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0733G posée par M. Bernard Buis

    Stratégie nationale de l'autisme

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0527G posée par M. Bernard Saugey

    Politique de sécurité

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0287G posée par M. Alain Vasselle

    Tarif des consultations des généralistes

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0235G posée par M. Nicolas About

    Intégration des handicapés au sein des universités

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0014G posée par Mme Annie David

    Plans sociaux de licenciements

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0528G posée par M. Jean Faure

    Autoroute A 51 Grenoble-Sisteron

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible