Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 06210 posée par M. Michel Savin

    Situation des lauréats de concours de personnels de direction d'établissements publics d'enseignement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04212 posée par M. Michel Forissier

    Réalité locale et égalité des chances éducatives

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06584 posée par Mme Hélène Lipietz

    Sanctions contre les enseignants refusant de renseigner la « base élèves »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03072 posée par M. Claude Dilain

    Effectif des enseignants dans les quartiers en difficulté

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01048 posée par M. Christophe Béchu

    Possibilité de mettre en place des brouilleurs dans les écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible