Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

45 questions

  1. Question n° 02130 posée par M. Pierre Laffitte

    Réalisation d'une autoroute entre Nice, Grenoble, Genève et Hambourg

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  2. Question n° 08334 posée par M. André Meric

    Restriction des crédits en faveur des transports urbains et interurbains

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05672 posée par M. Pierre Dumas

    Tarification de la formation météorologie pour les pisteurs secouristes

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07313 posée par M. Marcel Lesbros

    Désenclavement du massif alpin

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08459 posée par M. Honoré Bailet

    Doublement l'autoroute A 8

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11427 posée par M. Henri Collette

    Equipement des écoles d'architecture

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11741 posée par M. André Fosset

    Situation du transport public de voyageurs

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0327G posée par M. Marcel Lesbros

    Liaison autoroutière Grenoble-Sisteron

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 15520 posée par M. Paul Girod

    Assemblée générale de copropriété : lieu de réunion

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0337G posée par M. Marcel Lesbros

    Autoroute Grenoble-Sisteron

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Très forte