Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
-
Question n° 0256C posée par M. Alain Fouché
Le logement étudiant
Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 0161C posée par M. Pierre Bernard-Reymond
La montagne : aménagement du territoire, problématiques foncières, développement économique
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence
-
Question n° 0140C posée par Mme Corinne Bouchoux
Situation des universités françaises à l'heure de la rentrée 2013
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 0151C posée par Mme Catherine Troendlé
Utilisation du « Flashball » et du « Taser » par les forces de police
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Pertinence
-
Question n° 0120C posée par M. Martial Bourquin
L'avenir de la filière photovoltaïque
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence