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96 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
88 questions
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Question n° 1059S posée par M. Guillaume Gontard
Pratiques salariales illégales de la Poste
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 0681S posée par M. Daniel Chasseing
Difficultés de la filière nucicole
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
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Question n° 0664S posée par M. Guillaume Gontard
Situation des hôpitaux en Isère
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
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Question n° 0466S posée par Mme Céline Brulin
Situation des écoles d'architecture
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 0435S posée par M. Guillaume Gontard
Pratiques douteuses du groupe Avec et de son président-fondateur
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
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Question n° 0297S posée par M. Stéphane Sautarel
Déserts dentaires
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
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Question n° 0234S posée par M. Guillaume Gontard
Demande d'un moratoire sur tous les projets routiers et autoroutiers
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 0063S posée par M. Guillaume Gontard
Situation critique de l'hébergement d'urgence et respect de l'inconditionnalité de l'accueil
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ruralité
Pertinence
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Question n° 2028S posée par Mme Anne Ventalon
Problème du remplacement des professeurs absents
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
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Question n° 1706S posée par M. Didier Rambaud
Attribution d'une prime pour les secouristes des compagnies républicaines de sécurité en montagne
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté
Pertinence