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Questions avec réponses

28 questions

1. Question n° 0198G posée par M. Pierre Bernard-Reymond

   Rapport de la commission « Mobilité 21 » et chaînon routier Grenoble-Gap

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   05/07/2013

   Pertinence

2. Question n° 18334 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

   Demande de communication du dossier Environnement de l'A 51

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   28/04/2011

   Pertinence

3. Question n° 17493 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

   Communication du dossier "Environnement" du projet d'autoroute A 51

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   10/03/2011

   Pertinence

4. Question n° 12506 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

   Liste des autoroutes prévues en 1987 qui n'ont pas encore été réalisées

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   11/03/2010

   Pertinence

5. Question n° 11277 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

   Crédits d'études engagés pour le projet de l'A 51

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   10/12/2009

   Pertinence

6. Question n° 08402 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

   Liste des autoroutes prévues en 1987 qui n'ont pas encore été réalisées

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   16/04/2009

   Pertinence

7. Question n° 03048 posée par M. Claude Domeizel

   Conséquences du gel des projets d'autoroutes sur la poursuite de l'A 51 Sisteron-Grenoble

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   10/01/2008

   Pertinence

8. Question n° 02904 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

   Projet de tunnel ferroviaire entre Lyon et Turin

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   20/12/2007

   Pertinence

9. Question n° 0528G posée par M. Jean Faure

   Autoroute A 51 Grenoble-Sisteron

   Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

   29/06/2001

   Pertinence

10. Question n° 0962S posée par M. Alain Dufaut

    Axes de circulation dans la vallée du rhône

    Réponse du ministère : Équipement

    08/12/2000

    Pertinence