Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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127 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

93 questions

  1. Question n° 27436 posée par M. Jacques Coudert

    Hôpitaux publics: téléphones destinés aux malades

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 30462 posée par M. Jean Chérioux

    Hôpitaux publics et privés: harmonisation du prix de la journée

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 33270 posée par M. Christian Poncelet

    Budgets des hôpitaux publics: situation

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 22698 posée par M. François Collet

    Infirmiers des hôpitaux publics: imposition de la nationalité française, recours de la juridiction communautaire

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 27515 posée par M. Bernard Charles Hugo

    Statut des secrétaires médicales des hôpitaux publics

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 03916 posée par M. Charles Descours

    Statut des secrétaires médicales des hôpitaux publics

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05098 posée par M. Luc Dejoie

    Cadres de direction des hôpitaux publics

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01488 posée par Mme Nelly Rodi

    Situation des médecins du travail des hôpitaux publics

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 01562 posée par M. Henri Belcour

    Statut des cadres de direction des hôpitaux publics

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01601 posée par M. Gérard Larcher

    Amélioration du financement propre des hôpitaux

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible