Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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124 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

114 questions

  1. Question n° 04478 posée par M. Christophe Priou

    Fonds national d'action sociale en faveur des centres sociaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04524 posée par Mme Michelle Gréaume

    Financement des centres sociaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12865 posée par M. Rachel Mazuir

    Devenir de la politique de l'enfance

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12265 posée par M. Gérard Bailly

    Nouvelle réglementation pour l'utilisation de produits phytosanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04171 posée par M. Michel Doublet

    Difficultés d'application de la lettre-circulaire du 29 juin 2011 relative à la prestation de service unique pour les structures d'accueil itinérantes

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02541 posée par M. Roland Courteau

    Pollution intérieure des classes d'école

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 21713 posée par M. Christian Cambon

    Capacité d'accueil des crèches

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 17774 posée par Mme Patricia Schillinger

    Difficultés du secteur de la petite enfance

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 17552 posée par M. Christian Cambon

    Capacité d'accueil des crèches

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 14241 posée par M. Didier Guillaume

    Décret n° 2010-613 du 7 juin 2010 : un risque de diminution de la qualité de l'accueil des jeunes enfants en crèche

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Très faible