Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 24710 posée par M. Daniel Goulet

Projet de décret relatif aux établissements et services d'accueil des enfants de moins de six ans

Réponse du ministère : Famille

27/04/2000
Pertinence
Question n° 24573 posée par M. Michel Sergent

Etablissements et services d'accueil des enfants de moins de six ans

Réponse du ministère : Famille

20/04/2000
Pertinence
Question n° 24328 posée par M. Guy Lemaire

Projet de décret relatif aux établissements et services d'accueil des enfants de moins de six ans

Réponse du ministère : Famille

13/04/2000
Pertinence
Question n° 24395 posée par M. Alain Vasselle

Etablissements d'accueil des enfants de moins de six ans

Réponse du ministère : Famille

13/04/2000
Pertinence
Question n° 23895 posée par Mme Nelly Olin

Projet de décret relatif aux établissements d'accueil d'enfants de moins de six ans

Réponse du ministère : Famille

30/03/2000
Pertinence
Question n° 24017 posée par M. Paul Girod

Etablissements et services d'accueil des enfants de moins de six ans

Réponse du ministère : Famille

30/03/2000
Pertinence
Question n° 23801 posée par M. Gérard Cornu

Projet de décret relatif aux établissements d'accueil d'enfants de moins de six ans

Réponse du ministère : Famille

23/03/2000
Pertinence
Question n° 05731 posée par M. Louis Minetti

Accueil collectif de la petite enfance

Réponse du ministère : Emploi

29/01/1998
Pertinence
Question n° 05469 posée par M. Roland Huguet

Remplacement des directeurs et directrices de crèches ou haltes-garderies

Réponse du ministère : Emploi

15/01/1998
Pertinence
Question n° 01827 posée par M. Raymond Courrière

Avantages fiscaux liés à la garde des jeunes enfants

Réponse du ministère : Emploi

24/07/1997
Pertinence