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Questions avec réponses

14 questions

1. Question n° 15628 posée par M. René-Pierre Signé

   Educateurs de jeunes enfants

   Réponse du ministère : Travail

   16/05/1996

   Pertinence

2. Question n° 15721 posée par M. Jacques Mahéas

   Situation des éducateurs de jeunes enfants

   Réponse du ministère : Travail

   23/05/1996

   Pertinence

3. Question n° 15856 posée par M. Jacques Baudot

   Statut des éducateurs de jeunes enfants

   Réponse du ministère : Travail

   06/06/1996

   Pertinence

4. Question n° 16064 posée par M. Edouard Le Jeune

   Embauche de personnes en contrats emploi-solidarité par les associations familiales

   Réponse du ministère : Travail

   20/06/1996

   Pertinence

5. Question n° 20869 posée par M. Emmanuel Hamel

   Conclusions de la Conférence nationale sur la famille

   Réponse du ministère : Travail

   27/02/1997

   Pertinence

6. Question n° 00851 posée par M. Philippe Madrelle

   Accueil de la petite enfance

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

   12/07/2007

   Pertinence

7. Question n° 02356 posée par M. Yves Krattinger

   Avenir des accueils péri et extra-scolaires des territoires ruraux

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

   01/11/2007

   Pertinence

8. Question n° 02990 posée par Mme Gisèle Gautier

   Accueil de la petite enfance

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

   27/12/2007

   Pertinence

9. Question n° 03180 posée par M. Marcel Rainaud

   Désengagement de la caisse d'allocations familiales

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

   24/01/2008

   Pertinence

10. Question n° 03932 posée par Mme Patricia Schillinger

    Création de crèches d'entreprise

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    03/04/2008

    Pertinence