Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
124 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
114 questions
-
Question n° 30636 posée par M. Louis Minetti
Haltes-garderies et crèches: situation des personnels
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 01010 posée par M. Christian Poncelet
Haltes-garderies des collectivités locales: développement
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
-
Question n° 01642 posée par M. Georges Berchet
Déficit de gestion des haltes-garderies à la charge des communes
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
-
Question n° 22493 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Intégration des directrices de haltes-garderies dans la fonction publique
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 27507 posée par M. Michel Crucis
Suites données aux correspondances parlementaires (cas particulier de la halte-garderie de Chantonnay en Vendée)
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 00099 posée par M. Marcel Vidal
Responsabilité des établissements d'enseignement
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 04376 posée par M. Jean Clouet
Financement des crèches et haltes-garderies
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
-
Question n° 15455 posée par M. Emmanuel Hamel
Politique familiale du Gouvernement
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 16799 posée par M. Tony Larue
Inscriptions à l'école maternelle
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 16878 posée par M. Edouard Le Jeune
Educateurs de jeunes enfants
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence