Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

61 questions

Question n° 30636 posée par M. Louis Minetti

Haltes-garderies et crèches: situation des personnels

Réponse du ministère : Santé

21/06/1979
Pertinence
Question n° 22493 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Intégration des directrices de haltes-garderies dans la fonction publique

Réponse du ministère : Intérieur

14/03/1985
Pertinence
Question n° 27507 posée par M. Michel Crucis

Suites données aux correspondances parlementaires (cas particulier de la halte-garderie de Chantonnay en Vendée)

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/12/1985
Pertinence
Question n° 04376 posée par M. Jean Clouet

Financement des crèches et haltes-garderies

Réponse du ministère : Famille

20/04/1989
Pertinence
Question n° 05820 posée par M. Paul Caron

Non-perception de l'allocation pour frais de garde lors de l'utilisation des crèches familiales

Réponse du ministère : Affaires sociales

21/04/1994
Pertinence
Question n° 06157 posée par M. Jean-Paul Hugot

Pénalisation des crèches familiales dans le projet de loi relatif à la famille

Réponse du ministère : Affaires sociales

12/05/1994
Pertinence
Question n° 06834 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Financement des crèches parentales

Réponse du ministère : Affaires sociales

23/06/1994
Pertinence
Question n° 07422 posée par M. Fernand Tardy

Structures d'accueil des jeunes enfants

Réponse du ministère : Affaires sociales

04/08/1994
Pertinence
Question n° 01827 posée par M. Raymond Courrière

Avantages fiscaux liés à la garde des jeunes enfants

Réponse du ministère : Emploi

24/07/1997
Pertinence
Question n° 05469 posée par M. Roland Huguet

Remplacement des directeurs et directrices de crèches ou haltes-garderies

Réponse du ministère : Emploi

15/01/1998
Pertinence