Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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139 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

128 questions

Question n° 30636 posée par M. Louis Minetti

Haltes-garderies et crèches: situation des personnels

Réponse du ministère : Santé

21/06/1979
Pertinence
Question n° 01010 posée par M. Christian Poncelet

Haltes-garderies des collectivités locales: développement

Réponse du ministère : Solidarité

22/07/1981
Pertinence
Question n° 01642 posée par M. Georges Berchet

Déficit de gestion des haltes-garderies à la charge des communes

Réponse du ministère : Solidarité

09/09/1981
Pertinence
Question n° 22493 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Intégration des directrices de haltes-garderies dans la fonction publique

Réponse du ministère : Intérieur

14/03/1985
Pertinence
Question n° 27507 posée par M. Michel Crucis

Suites données aux correspondances parlementaires (cas particulier de la halte-garderie de Chantonnay en Vendée)

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/12/1985
Pertinence
Question n° 00099 posée par M. Marcel Vidal

Responsabilité des établissements d'enseignement

Réponse du ministère : Intérieur

10/04/1986
Pertinence
Question n° 04376 posée par M. Jean Clouet

Financement des crèches et haltes-garderies

Réponse du ministère : Famille

20/04/1989
Pertinence
Question n° 15455 posée par M. Emmanuel Hamel

Politique familiale du Gouvernement

Réponse du ministère : Premier ministre

30/05/1991
Pertinence
Question n° 16799 posée par M. Tony Larue

Inscriptions à l'école maternelle

Réponse du ministère : Éducation

08/08/1991
Pertinence
Question n° 16878 posée par M. Edouard Le Jeune

Educateurs de jeunes enfants

Réponse du ministère : Affaires sociales

22/08/1991
Pertinence