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5023 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
3952 questions
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Question n° 00001 posée par M. Anicet Le Pors
Conséquences de l'échouage d'un pétrolier
Réponse du ministère : Intérieur Défense Environnement et cadre de vie Transports
Pertinence
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Question n° 00023 posée par M. Anicet Le Pors
Situation du secteur des mines de fer et de la sidérurgie française
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 25887 posée par M. André Fosset
Politique contractuelle: relance dans les secteurs public et privé
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 00031 posée par M. Anicet Le Pors
Problèmes de la sidérurgie fine et difficultés de l'usine de Moutiers (Savoie)
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 00032 posée par M. Guy Schmaus
Politique d'éducation physique et du sport
Réponse du ministère : Jeunesse, sports et loisirs
Pertinence
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Question n° 25939 posée par M. André Fosset
Embouteillage de liquides alimentaires sous plastique: risque sanitaire
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 25956 posée par M. André Fosset
Pollution en Bretagne: conséquences sur le tourisme social
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 26003 posée par M. André Fosset
Rénovation théâtrale: organisation de matinées
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 26036 posée par M. Robert Pontillon
Français établis hors de France: centres de vote
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 26160 posée par M. André Fosset
Candidats à une élection de représentants du personnel: publication de la liste
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence