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218 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
168 questions
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Question n° 07347 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski
Capacité d'accueil de l'université de Provence
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 08754 posée par M. André Fosset
Lieux de culte religieux islamiques
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 09599 posée par M. André Fosset
Communication audiovisuelle pendant la durée des périodes électorales
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 11741 posée par M. André Fosset
Situation du transport public de voyageurs
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 13540 posée par M. André Fosset
Implantation d'un centre d'information permanente du public sur le littoral de Calais à Dunkerque
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 14414 posée par M. André Fosset
Centenaire de la mort d'Arthur Rimbaud
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 15545 posée par M. Henri Collette
Perspectives de l'action ministérielle en faveur de la réhabilitation dans le secteur de l'habitat
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 20752 posée par M. André Fosset
Application du rapport sur le livre et la lecture
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 21327 posée par Mme Françoise Seligmann
Contenu d'un jugement
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
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Question n° 22292 posée par M. André Fosset
Rapport public 1992 de la Cour des Comptes relatif au mode de gestion de la paie des personnels de l'éducation
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence