Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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199 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

173 questions

  1. Question n° 10886 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Prise en charge de la maladie d'Alzheimer

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10789 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Représentation insuffisante des retraités dans les organismes traitant de leurs problèmes spécifiques

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10625 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Sécurité des personnes âgées

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09367 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Equipement à l'avant des véhicules de feux anti-brouillard

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09180 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Obligation pour les constructeurs automobiles d'équiper les véhicules de feux antibrouillard

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08516 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Réductions carte Vermeil sur le parcours français ferré Paris-Londres

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08240 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Politique de l'environnement et hausse des taxes sur les carburants

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08263 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Crédits pour la recherche scientifique

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07237 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Institution d'un droit de prêt en faveur des éditeurs et écrivains

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07119 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Contrôle des thèmes de réflexions soumis aux élèves de psychopathologie de l'université de Nantes

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible