Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

70 questions

Question n° 29674 posée par M. Anicet Le Pors

Mensualisation des retraites

Réponse du ministère : Postes et télécommunications

29/03/1979
Pertinence
Question n° 30403 posée par M. Robert Pontillon

Pensionnés et retraités: régime fiscal

Réponse du ministère : Budget

24/05/1979
Pertinence
Question n° 32553 posée par M. Robert Pontillon

Mensualisation des retraites

Réponse du ministère : Budget

16/01/1980
Pertinence
Question n° 33958 posée par M. Anicet Le Pors

Décentralisation du service des pensions

Réponse du ministère : Budget

30/04/1980
Pertinence
Question n° 00282 posée par M. Anicet Le Pors

Hauts-de-Seine: mensualisation des pensions dans les PTT

Réponse du ministère : Budget

29/10/1980
Pertinence
Question n° 00330 posée par M. André Fosset

Hauts-de-Seine: mensualisation des pensions

Réponse du ministère : Budget

30/10/1980
Pertinence
Question n° 00609 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

Région parisienne: mensualisation des pensions

Réponse du ministère : Budget

08/11/1980
Pertinence
Question n° 01382 posée par M. Guy Schmaus

Pensions aux femmes d'artisans: liquidation anticipée

Réponse du ministère : Santé

19/12/1980
Pertinence
Question n° 01742 posée par M. Anicet Le Pors

Pensions des marins: augmentation

Réponse du ministère : Transports

29/01/1981
Pertinence
Question n° 03344 posée par M. André Fosset

Hauts-de-Seine: mensualisation des pensions

Réponse du ministère : Budget

11/12/1981
Pertinence