Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 0480G posée par M. Roger Karoutchi

Grèves à la SNCF

Réponse du ministère : Logement

06/04/2001
Pertinence
Question n° 18381 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Projet de quadruplement des voies entre la gare du stade de Colombes et celle d'Argenteuil

Réponse du ministère : Équipement

24/10/1996
Pertinence
Question n° 01012 posée par M. André Fosset

Dégradation des paysages aux alentours de la gare du Nord

Réponse du ministère : Équipement

13/05/1993
Pertinence
Question n° 22501 posée par M. André Fosset

Application de la loi relative aux transports terrestres

Réponse du ministère : Équipement

13/08/1992
Pertinence
Question n° 13818 posée par M. André Fosset

Respect des horaires sur les liaisons ferroviaires Paris-Lille et Paris-Dunkerque

Réponse du ministère : Équipement

21/02/1991
Pertinence
Question n° 12504 posée par M. André Fosset

Electrification et réalisation de la ligne Amiens-Abbeville-Boulogne-Calais

Réponse du ministère : Équipement

15/11/1990
Pertinence
Question n° 05599 posée par M. André Fosset

Création d'une délégation générale de la sécurité à la SNCF

Réponse du ministère : Équipement

06/07/1989
Pertinence
Question n° 04471 posée par M. Robert Pontillon

Mise en place du TGV Nord et modernisation de la liaison ferroviaire Douvres-Londres

Réponse du ministère : Transports

05/02/1987
Pertinence