Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

37 questions

  1. Question n° 0551G posée par M. Hervé Marseille

    Agression terroriste du Hamas, implications de l'Iran et répercussions régionales

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0564G posée par Mme Marie-Do Aeschlimann

    Politique familiale et évolution du taux de natalité

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0423G posée par Mme Christine Lavarde

    Certification des comptes de la sécurité sociale

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04193 posée par Mme Christine Lavarde

    Déploiement de dispositifs de surveillance de la qualité de l'air dans les établissements d'accueil de jeunes enfants

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1558G posée par M. Roger Karoutchi

    Respect des principes de la République

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0677G posée par Mme Christine Lavarde

    Places dans les crèches

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03365 posée par M. Philippe Pemezec

    Administration des médicaments dans les établissements pour les jeunes enfants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 17755 posée par M. Roger Karoutchi

    Mesures de l'État suite au blocage de l'autoroute A1 par des gens du voyage

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0765S posée par M. Philippe Kaltenbach

    Lignes à haute tension survolant des lieux accueillant des publics sensibles

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02142 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Traitement numérique de données à caractère personnel au sein de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible