Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 09064 posée par Mme Christine Lavarde

    Certificat médical des sportifs licenciés et compétitions sportives

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05478 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Opération de nommage réalisée par Paris La Défense pour la U-Arena de Nanterre

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03299 posée par M. Xavier Iacovelli

    Jeux olympiques et paralympiques 2024 et charte d'insertion Solideo

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 20627 posée par M. Roger Karoutchi

    Mesures de sécurité prises en vue du championnat d'Europe de football organisé en 2016 en France

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 06487 posée par M. Hervé Marseille

    Accueil collectif de mineurs et volontariat de l'animation

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 06488 posée par M. Hervé Marseille

    Création d'un statut de volontaire de l'animation

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 23561 posée par M. Hervé Marseille

    Problème soulevé par la notion « d'accès payant », obligeant la surveillance constante, par du personnel qualifié, de toute baignade dans des bassins ouverts au public

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 22055 posée par M. Roger Karoutchi

    Accès au sport de haut niveau

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 16489 posée par M. Roger Karoutchi

    Place des Hauts de Seine dans l'organisation des JO de 2012

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très forte