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Questions avec réponses

20 questions

1. Question n° 0243G posée par M. Xavier Iacovelli

   État des transports franciliens dans la perspective des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   16/02/2023

   Pertinence

2. Question n° 05215 posée par M. Roger Karoutchi

   Encadrement des trottinettes en « free floating »

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   09/02/2023

   Pertinence

3. Question n° 23283 posée par Mme Christine Lavarde

   Harmonisation des réglementations au sein de l'Union européenne relatives aux camions réfrigérés

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   10/06/2021

   Pertinence

4. Question n° 13378 posée par Mme Christine Lavarde

   Fonds pour le développement de l'intermodalité dans les transports

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   05/12/2019

   Pertinence

5. Question n° 12827 posée par M. Philippe Dallier

   Financement de la société du Grand Paris

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   31/10/2019

   Pertinence

6. Question n° 10938 posée par Mme Christine Lavarde

   Continuité des pistes cyclables pendant les travaux de voirie

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   20/06/2019

   Pertinence

7. Question n° 10335 posée par M. Roger Karoutchi

   Surveillance et enregistrement vidéo dans les bus

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   09/05/2019

   Pertinence

8. Question n° 08029 posée par M. Pierre Ouzoulias

   Fermeture de services commerciaux dans des gares des lignes N et U dans les Hauts-de-Seine et les Yvelines

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   06/12/2018

   Pertinence

9. Question n° 07693 posée par Mme Christine Lavarde

   Participation de l'État au financement des équipements de transport du quotidien dans les Hauts-de-Seine

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   15/11/2018

   Pertinence

10. Question n° 0542G posée par M. Philippe Pemezec

    Péages urbains

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    09/11/2018

    Pertinence