Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 03870 posée par M. Jean Louis Masson

    Implantation de domaines skiables

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02543 posée par M. Xavier Iacovelli

    Inégalités dans le déploiement de la fibre optique

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02065 posée par M. Jean Louis Masson

    Implantation de domaines skiables

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12827 posée par M. Philippe Dallier

    Financement de la société du Grand Paris

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07693 posée par Mme Christine Lavarde

    Participation de l'État au financement des équipements de transport du quotidien dans les Hauts-de-Seine

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Forte

  6. Question n° 07126 posée par M. Roger Karoutchi

    Situation des territoires oubliés de la République

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11583 posée par M. Hervé Marseille

    Travaux de rénovation de l'avenue du Château à Meudon

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10449 posée par M. Hervé Marseille

    Travaux de rénovation de l'avenue du Château à Meudon

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 05342 posée par M. Hervé Marseille

    Véhicules électriques : une nouvelle charge financière imputée aux collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09698 posée par Mme Isabelle Debré

    Avenir des pharmacies de proximité

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne