Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 06367 posée par M. Roger Karoutchi

    Taux de réponse sur parcoursup

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04935 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Suppression des aides administratives des directeurs d'écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04313 posée par M. Roger Karoutchi

    Jours de grève la semaine du Bac

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03886 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Avenir de l'enseignement des sciences économiques et sociales au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0189S posée par M. Pierre Ouzoulias

    Situation du lycée professionnel Jean-Monnet de Montrouge

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0114S posée par M. Pierre Ouzoulias

    Réseaux d'éducation prioritaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 01003 posée par M. Daniel Chasseing

    Situation de l'enseignement professionnel

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10428 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Perte de moyens pour les établissements d'éducation prioritaire des Hauts-de-Seine

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0684S posée par M. Philippe Kaltenbach

    Fermetures de centres d'information et d'orientation dans les Hauts-de-Seine

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  10. Question n° 09173 posée par M. Hervé Marseille

    Principe de neutralité du service public et théorie du genre

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible