Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

53 questions

  1. Question n° 19104 posée par M. Denis Badré

    Aide spécifique aux chartes pour l'environnement et intercommunalité

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10507 posée par Mme Françoise Seligmann

    Reconstruction d'une centrale thermique et sécurité civile

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10508 posée par Mme Françoise Seligmann

    Reconstruction d'une centrale thermique et respect de l'environnement

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08240 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Politique de l'environnement et hausse des taxes sur les carburants

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06612 posée par Mme Françoise Seligmann

    Mesures envisagées en vue de limiter les nuisances sonores pour les riverains des aéroports d'Orly

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 05723 posée par Mme Françoise Seligmann

    Mesures envisagées en vue de réduire les nuisances sonores liées à l'héliport d'Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine)

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Forte

  7. Question n° 04311 posée par M. André Fosset

    Conclusions de la mission relative à la réponse aux enquêtes publiques

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04191 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Bilan du système APES

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04097 posée par M. André Fosset

    Application de la loi sur la protection et la mise en valeur des paysages

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 02437 posée par M. André Fosset

    Réforme des enquêtes publiques

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne