Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 27126 posée par M. Guy Schmaus

    Attribution de l'allocation d'orphelin aux enfants qui sont à la charge exclusive de leur père

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 28645 posée par M. Guy Schmaus

    Hôpital Beaujon de Clichy: rénovation du pavillon Sergent

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 29925 posée par M. Guy Schmaus

    Gennevilliers: épidémie de gale

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 30141 posée par M. Guy Schmaus

    Gériatrie: difficultés de recrutement du personnel hospitalier

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 30423 posée par M. Guy Schmaus

    Hôpital Beaujon: sanctions prises à l'encontre du personnel

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 33753 posée par M. Guy Schmaus

    Services de garde des étudiants en médecine: revalorisation de la rémunération

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  7. Question n° 33897 posée par M. Guy Schmaus

    Prise en charge de la prestation d'aide ménagère: simplification de l'imprimé

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  8. Question n° 34794 posée par M. Guy Schmaus

    Pensions d'invalidité du travail: application des revalorisations

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 35106 posée par M. Guy Schmaus

    Situation de l'hôpital Beaujon-Clichy

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 00121 posée par M. Guy Schmaus

    Handicapés: versement de l'allocation du fonds national de solidarité

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte