Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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147 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

117 questions

Question n° 25939 posée par M. André Fosset

Embouteillage de liquides alimentaires sous plastique: risque sanitaire

Réponse du ministère : Santé

12/04/1978
Pertinence
Question n° 27126 posée par M. Guy Schmaus

Attribution de l'allocation d'orphelin aux enfants qui sont à la charge exclusive de leur père

Réponse du ministère : Santé

03/08/1978
Pertinence
Question n° 27234 posée par M. Anicet Le Pors

Centres de lutte contre le cancer: salaires des personnels

Réponse du ministère : Santé

24/08/1978
Pertinence
Question n° 28530 posée par M. André Fosset

Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes: composition du conseil d'administration

Réponse du ministère : Santé

20/12/1978
Pertinence
Question n° 28645 posée par M. Guy Schmaus

Hôpital Beaujon de Clichy: rénovation du pavillon Sergent

Réponse du ministère : Santé

04/01/1979
Pertinence
Question n° 02375 posée par M. Anicet Le Pors

Equipement hospitalier de la ville de Clamart

Réponse du ministère : Santé

18/01/1979
Pertinence
Question n° 28929 posée par M. Anicet Le Pors

Allocations familiales: majoration

Réponse du ministère : Santé

08/02/1979
Pertinence
Question n° 29925 posée par M. Guy Schmaus

Gennevilliers: épidémie de gale

Réponse du ministère : Santé

13/04/1979
Pertinence
Question n° 30141 posée par M. Guy Schmaus

Gériatrie: difficultés de recrutement du personnel hospitalier

Réponse du ministère : Santé

04/05/1979
Pertinence
Question n° 30150 posée par M. André Fosset

Interruption volontaire de grossesse: demande de statistiques

Réponse du ministère : Santé

05/05/1979
Pertinence