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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

34 questions

  1. Question n° 10766 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Respect du plan local d'urbanisme de Malakoff

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09801 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Pénurie d'enseignants et de personnel éducatif à Gennevilliers

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09210 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Enseignement de la laïcité dans les écoles privées sous contrat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09148 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Campagne de déstabilisation menée par l'Azerbaïdjan

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08647 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Campagne de vaccination contre le papillomavirus dans les collèges privés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 05663 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Politique foncière du centre national de la recherche scientifique

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 04679 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Déféré préfectoral d'un acte d'une collectivité enfreignant l'article 28 de la loi du 9 décembre 1905

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 04630 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Science ouverte et liberté académique

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03400 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Moyens dédiés pour l'investissement des engagements de la France en matière d'évaluation de la recherche

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 02773 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Publication des algorithmes locaux utilisés par les établissements de l'enseignement supérieur dans le cadre de la procédure Parcoursup

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne