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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
34 questions
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Question n° 10766 posée par M. Pierre Ouzoulias
Respect du plan local d'urbanisme de Malakoff
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 09801 posée par M. Pierre Ouzoulias
Pénurie d'enseignants et de personnel éducatif à Gennevilliers
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 09210 posée par M. Pierre Ouzoulias
Enseignement de la laïcité dans les écoles privées sous contrat
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 09148 posée par M. Pierre Ouzoulias
Campagne de déstabilisation menée par l'Azerbaïdjan
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 08647 posée par M. Pierre Ouzoulias
Campagne de vaccination contre le papillomavirus dans les collèges privés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 05663 posée par M. Pierre Ouzoulias
Politique foncière du centre national de la recherche scientifique
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 04679 posée par M. Pierre Ouzoulias
Déféré préfectoral d'un acte d'une collectivité enfreignant l'article 28 de la loi du 9 décembre 1905
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 04630 posée par M. Pierre Ouzoulias
Science ouverte et liberté académique
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 03400 posée par M. Pierre Ouzoulias
Moyens dédiés pour l'investissement des engagements de la France en matière d'évaluation de la recherche
Réponse du Première ministre
Pertinence
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Question n° 02773 posée par M. Pierre Ouzoulias
Publication des algorithmes locaux utilisés par les établissements de l'enseignement supérieur dans le cadre de la procédure Parcoursup
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence