Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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275 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

226 questions

Question n° 02188 posée par M. Anicet Le Pors

Différends types d'armements dans l'importation du pétrole

Réponse du ministère : Industrie

03/05/1978
Pertinence
Question n° 02205 posée par M. Guy Schmaus

Situation de l'emploi à Clichy

Réponse du ministère : Travail

12/05/1978
Pertinence
Question n° 02206 posée par M. Anicet Le Pors

Transactions opérées entre une banque nationalisée et une entreprise privée

Réponse du ministère : Industrie

12/05/1978
Pertinence
Question n° 02221 posée par M. Anicet Le Pors

Situation de l'école normale supérieure de Saint-Cloud

Réponse du ministère : Universités

25/05/1978
Pertinence
Question n° 02312 posée par M. Anicet Le Pors

Indépendance des services publics de statistique et de prévision économique

Réponse du ministère : Économie

21/09/1978
Pertinence
Question n° 02318 posée par M. Guy Schmaus

Plan de relance du sport à l'école

Réponse du ministère : Jeunesse

28/09/1978
Pertinence
Question n° 02343 posée par M. Anicet Le Pors

Situation d'une société d'ingénierie

Réponse du ministère : Petite et moyenne industrie

18/10/1978
Pertinence
Question n° 02346 posée par M. Guy Schmaus

Situation de l'emploi dans une entreprise du bâtiment

Réponse du ministère : Industrie

19/10/1978
Pertinence
Question n° 02347 posée par M. Guy Schmaus

Restructuration d'une entreprise de transformation de métaux non ferreux

Réponse du ministère : Petite et moyenne industrie

20/10/1978
Pertinence
Question n° 02375 posée par M. Anicet Le Pors

Equipement hospitalier de la ville de Clamart

Réponse du ministère : Santé

18/01/1979
Pertinence