Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 25669 posée par M. Roger Karoutchi

    Lutte contre l'absentéisme scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19423 posée par M. Roger Karoutchi

    Renforcement du rôle des conseillers d'orientation dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09719 posée par M. Roger Karoutchi

    Conditions de mobilité des personnels de direction des établissements scolaires

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 06699 posée par M. Roger Karoutchi

    Dérives communautaires dans les établissements scolaires d'Ile-de-France

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 34407 posée par M. Roger Karoutchi

    Rentrée scolaire 2001-2002 dans les Hauts-de-Seine

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 30839 posée par M. Roger Karoutchi

    Dégradation du climat scolaire dans les établissements d'enseignement d'Ile-de-France

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne